Loi locale · Archive historique

Lois du Royaume

Saison 14 — Origines

Le Royaume d'Agartha · Territoire de Agartha

Présentation du Royaume d’Agartha :


Justice - Royauté - Prospérité


Le Royaume d’Agartha est une terre ayant pour objectif de construire un monde
paisible où ses habitants pourraient vivre en harmonie au sein d’une communauté
soudée. Agartha est ainsi une terre d’accueil pour tous ceux qui souhaitent découvrir un monde où la discussion et le compromis sont toujours privilégiés à la violence et à la barbarie. Si les mots “Royaume”, “Royal” ou encore “Roi” vous effraient, sachez que le territoire est une monarchie constitutionnelle. Le Roi n’y possède pas les pleins pouvoirs, qui sont partagés avec les membres de la communauté dont certains élus par le peuple. De ce fait, la constitution encadrera les pouvoirs des dirigeants afin d’éviter toute décision totalitaire ou tyrannique à l’égard de la population.
Enfin, bien que la nation privilégie ses intérêts en priorité, celle-ci a pour vocation de rester ouverte au commerce extérieur et à l’entraide communautaire. Il serait aussi agréable d’accueillir des talents qu’ils soient manuels ou intellectuels et/ou
artistiques. Plusieurs événements y seront organisés tels que des marchés, des
spectacles, des jeux, etc.
Pour toute information supplémentaire, merci de contacter David Lejuste, Roi
d’Agartha, sur le canal principal de la région.


Au plaisir de vous rencontrer !
Aussi, voici une liste des faits répréhensibles sur le territoire d’Agartha. Merci de vous tenir informé de celle-ci avant chaque entrée sur le territoire.
Réglementation sur les Infractions.

Code de Gestion des Délits :


Le délit est une infraction de gravité moyenne dont la loi prévoit la sanction par une
peine.

Les peines applicables pour les délits au sein du Royaume sont :


- L’Avertissement
- Le dédommagement
- Les TIG (Travaux d’Intérêts Généraux)
- L’emprisonnement
- L’exclusion du territoire et la perte de la citoyenneté

Les délits répréhensibles sont les suivants :


1. Le vol
2. Détérioration de biens publics ou privés
3. Violation de propriété privée
4. Violences verbales
5. Violences physiques
6. Possession d’arme automatique
7. Possession d’explosifs
8. Port d’arme en main sur le territoire
9. Port d’un masque sans justificatif valable dissimulant l’identité
10.Ivresse sur la voie publique
11. Mise en danger de la vie d’autrui
12.Tentative de corruption d’un membre d’une institution publique
13.Non-gestion des documents essentiel à la tenue d’une entreprise
14.Participation à une manifestation illégale
15.Pratique de rites religieux sur la voie publique ou en dehors d’un
établissement public prévu à cet effet
16.Migration ou immigration irrégulière
17.Diffamation


Code de Gestion des Crimes :


Le crime est l'infraction la plus grave dont la loi prévoit la sanction par une
peine.

Les peines applicables pour les crimes au sein du Royaume sont :


- L’Avertissement
- Le dédommagement
- Les TIG (Travaux d’Intérêts Généraux)
- L’emprisonnement
- L’exclusion du territoire et la perte de la citoyenneté
- La peine de mort


Les crimes répréhensibles sont les suivants :


1. Discrimination envers une ou plusieures personne(s) pour leur origine,
leur religion ou leur genre
2. Tentative d’homicide ou Homicide volontaire
3. Homicide involontaire
4. Viol
5. Corruption
6. Haute Trahison envers le Royaume d’Agartha